Douane Import & Export

L’export ou l’import de marchandises est réglementée par des formalités de douanes spécifiques. L’export de marchandises vers la Russie demande une connaissance du terrain.

ESI apporte à ses clients son expertise pour l’import ou l’export vers la Russie, la CEI, la Biélorussie, le Kazakhstan, l’Asie centrale, le Caucase.

E.S.I. dispose d’une licence en douane permettant la réalisation de toutes formalités douanière en France.

  • Formalités de douane export France / import France
  • Connaissance de la réglementation douanière russe
  • Formalités de douane à l’entrée des marchandises en Russie
  • Formalités de douane en temporaire – Carnet ATA
  • Certification
  • Etude de dossier douane pour projet industriel – Apport en capital

Cas pratiques

Dans le cadre d’un concert organisé par une association russe à Moscou

« expédition sous carnet ATA (exportation temporaire) d’un lot de 3 tonnes – 20 M3 d’instruments de musique:
• Rédaction du carnet ATA
• Obtention des visas sur le carnet ATA par les organismes concernés (CCI)
• Passage du carnet ATA en douane, visa du carnet par les douanes françaises
• Organisation d’un fret aérien vers Moscou
• Suivi de l’expédition
• Dédouanement du carnet ATA à destination
• Ré expédition des instruments à l’issue du concert
• Passage du carnet ATA en douane à Moscou
• Transport aérien retour vers la France
• Apurement du carnet ATA par les douanes françaises
Très important : dans le cadre d’une exportation temporaire sous carnet ATA, l’intégralité du matériel doit revenir à l’identique en termes de nombre de colis/poids/articles. »